Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNLINE
Numéro de dépôt :
1651791
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
03/09/2000
Présentation de la marque SUNLINE
Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SUNLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SUNLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLINE est expirée depuis le 3 septembre 2000.
SUNLUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35